Le Comité Territorial du Béarn vous propose une plaquette contenant des règlements propres à notre Comité, adoptés dans les réunions du Comité Directeur et/ou en Assemblées Générales ainsi que quelques rappels de règles fédérales essentielles.

Les règlements du Comité tels qu’ils sont écrits ont donc été discutés, votés par des dirigeants élus et ce, lors de réunions prévues à cet effet.

 

Rappel du fonctionnement des instances :

1/ Les Commissions sportives de spécialité sont ouvertes à tous les clubs et proposent des règlements aux Comités Directeurs et/ou aux Assemblées Générales. Les représentants de club préalablement désignés par ceux-ci, s’expriment et débattent dans ces commissions. Les responsables de Commissions organisent les votes afin de pouvoir présenter ou pas les demandes de modifications en Comité Directeur et/ou en Assemblée Générale.

2/ Le Comité Directeur vote sur les propositions des Commissions.

3/ L’Assemblée Générale reçoit et vote les vœux des clubs et/ou des Commissions.

 

Le Comité du Béarn espère que ce document permettra aux dirigeants, éducateurs et joueurs de trouver des réponses à leurs questions ; Elle préconise que la diffusion soit la plus large possible afin de favoriser le bon déroulement des compétitions.

 

 

 

1.      ADMINISTRATIF

2.      ENGAGEMENTS

3.      MISE EN PLACE DES CHAMPIONNATS DU COMITÉ

4.      DEROULEMENT DES CHAMPIONNATS DU COMITÉ

5.      RESULTATS

6.      CLASSEMENTS ET PHASES FINALES

7.      MONTÉES ET DESCENTES

8.      SANCTIONS ET DECISIONS CONCERNANT LES CLASSEMENTS DU COMITÉ

9.      SCORES DES PARTIES EN CHAMPIONNATS DU COMITÉ

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les demandes de mutation dûment remplies doivent être déposées auprès du Comité Territorial du Béarn de Pelote pour le 1er décembre ou le 1er Juillet.

 

Les demandes d’extension dûment remplies doivent être déposées auprès du Comité Territorial du Béarn de Pelote pour le, 1er février 1er Juillet ou le 1er Octobre et 1^er décembre.

 

Extensions en catégories poussins – benjamins – minimes :

La demande d’extension signée par les deux Présidents des clubs concernés et des parents, doit être déposée au Comité avant la réunion de mise en place de la compétition concernée, sans frais de dossiers ni d’indemnités. (Adopté en CD du 29/04/11)

Le Comité devra envoyer le résultat de sa délibération à la F.F.P.B. au plus tard une semaine avant la date d’engagement de la compétition fédérale.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2.1.1 – Les engagements s’effectuent en ligne jusqu’au dimanche à 00h00 veille de la réunion de mise en place. Tout retard d’engagement sera facturé à hauteur de la catégorie (amende – voté en AG du 4 octobre 2014).

Les engagements en cours sont visibles dans la rubrique « Période d’engagements » ainsi que toutes les finales (sous réserve de changement).

2.1.2 – Les frais d’inscriptions seront facturés par le Trésorier du Comité à la fin de chaque ½ saison (hiver et été).

2.1.3 – Tout club non à jour de ses engagements de la saison précédente, de son affiliation ou des pénalités qui lui auront été infligées, ne pourra participer aux divers championnats suivants.

2.1.4 – En cas d’invitation d’équipes de Comité extérieures, ces dernières sont soumises au présent règlement et pourront participer à la totalité de la compétition. Elles ne pourront en aucun cas représenter notre Comité dans les compétitions Fédérales.

2.1.5 – Un club ne pourra pas engager plus de 6 équipes en 1ère série, dès lors que l’une de ces équipes comporte une extension

2.1.6 – Les joueurs ou joueuses de séries inférieures, parvenant en finale ou gagnant les barrages qui les opposent aux équipes de la série supérieure, obtiennent pour leur club, une place dans la série supérieure la saison suivante. S’ils restent dans le même club, ils seront soumis à ce qui suit :

2.1.6.1 – S’ils rejouent ensemble, ils joueront dans la série pour laquelle ils se sont qualifiés, sauf conditions liées au point 2.1.5

2.1.6.2 – Si leur club n’occupe pas toutes les places dont il dispose dans la série supérieure, ils ne joueront pas ensemble dans la série inférieure la saison suivante.

2.1.7 – Une équipe se maintenant dans une série, ne pourra jouer dans la catégorie inférieure de la même spécialité la saison suivante, qu’à l’une des conditions suivantes :

2.1.7.1 – Les impératifs liés au point 2.1.5 sont respectés par leur club.

2.1.7.2 – L’équipe migre (mutation / extension) dans un club ne possédant pas de place au niveau que devrait occuper cette équipe.

2.2 – Engagement en compétition F.F.P.B.

2.2.1 – Pour les championnats de France avec quota :

La commission sportive concernée effectue les engagements en F.F.P.B. selon le règlement défini aux points  6.7 et 6.8, et selon les quotas attribués par la F.F.P.B.

2.2.2 – Pour les championnats de France sans limite de quota :

La commission sportive concernée examine les demandes d’engagements présentées par les clubs et classe les postulants selon la procédure décrite au point 2.2.1     

 

 

3.1 – Un championnat de Comité ne pourra être organisé qu’à la condition qu’au moins trois équipes représentant au moins deux clubs y participent.

3.2 – Les clubs qui s’engagent dans une spécialité doivent envoyer un de leur représentant aux réunions de mise en place des championnats et de classement final.

3.3 – Pour une équipe donnée, le championnat débute le jour de sa première partie de poule

3.4 – Le nombre d’équipes participant et les modalités d’organisation dans chaque série de la ligue seront fixés comme suit pour toutes les spécialités :

3.4.1 – 1^ère série : 18 équipes au plus, réparties en trois poules de 6.

Le Comité Directeur incite très fortement les commissions à mettre en place des groupes de niveaux en 1ère série, avec une poule 1 « forte » et des poules 2, 3 … « faibles » qui se présenteront alors comme suit :

·                    Série de 12 (exceptionnellement 13) équipes : la poule 1 devra obligatoirement compter 6 équipes et les 2 premiers seront qualifiés pour les ½ finales.

·                    Série de 16 (exceptionnellement 14 ou 15) équipes : la poule 1 devra obligatoirement compter 8 équipes et les quatre premiers seront qualifiés pour les ¼ de finales.

·                    Série de 18 (exceptionnellement 17) équipes : la poule 1 devra obligatoirement compter 6 équipes et les quatre premiers seront qualifiés pour les ¼ de finales.

Dans tous les cas, les équipes de la poule 1 seront toutes qualifiées et les 2 ou 4 derniers rencontreront les 4 premiers de la/des poule(s) 2, 3 … en 1/8è de finale.

Si championnat en 2 poules, les deux derniers de la poule 2 descendent en 2^nde série. Si championnat en 3 poules, le dernier des poules 2 et 3 descend en 2^nde série.

3.4.2 – 2^ème série : 48 équipes au plus

3.4.3 – 3^ème série : illimitée mais pouvant, dans certaines spécialités, s’organiser en 2 niveaux, avec 36 équipes (au minimum) en Groupe A, les autres en Groupe B.

Les 32 premières seront directement qualifiées en 32ème de finale.

Les 64 suivantes disputeront un barrage d’accès aux 32ème de finale.

3.5 – Les équipes pouvant accéder à une série limitée ainsi qu’à un éventuel premier niveau, seront désignées à l’issue du championnat de l’année précédente (cf. chapitres 6 et 7), et compte tenu du classement établi par la commission sportive concernée.

Si le nombre d’équipe maximum n’est pas atteint par des ayants droit, la commission pourra compléter par sélection des candidatures, en respectant les conditions décrites au point 2.1.5.

3.6  – Les parties seront jouées selon les modalités fixées au chapitre 9, tant en ce qui concerne les scores que pour le choix des pelotes.

3.7  – Les clubs sont fortement invités à mettre en place un calendrier reprenant toutes les convocations d’une même spécialité avant le début de la compétition concernée. Une copie de ce calendrier remis au Comité (une fois soumis autres clubs adversaires) ferait ainsi référence en cas de litige ultérieur concernant une des convocations reprise sur celui-ci.

3.8  – Mise à disposition d’installations :

Les clubs qui engagent des équipes dans une compétition doivent prévoir pour ladite compétition, une mise à disposition gratuite des installations dont elles disposent ou qu’elles louent, pour la tenue des phases éliminatoires et parties de poules organisées par le Comité.

 

 

 

4.1 - Forfait 

Le règlement fédéral s'applique dans son intégralité.

4.1.1 – règle n°1 : c’est la sous-commission de la spécialité concernée dans sa réunion de classement à l’issue des parties de poules et après chaque tours éliminatoires, qui constate, analyse et prononce soit le forfait général de l’équipe soit partie perdue avec 0 point

4.1.2 – règle n°2 : quand le forfait est confirmé par la sous-commission de la spécialité concernée, il vaut à l’équipe concernée la sanction prévue au règlement fédéral. L’exclusion de la compétition signifiant pour le règlement du Comité du Béarn, la perte de la place occupée dans la série de participation, sans gagner sa place en série inférieure (ce n’est donc pas une relégation).

4.2 – Tenue 

Le règlement Fédéral s’applique dans son intégralité.

4.3 – Présentation des équipes :

Le règlement Fédéral s’applique dans son intégralité 

4.4 – Convocation & programmation

4.4.1 – Pour les parties de poule : la société nommée en premier convoque son adversaire le mercredi au plus tard pour le jour indiqué dans le calendrier avec possibilité d’avancer la partie par entente des deux équipes. La convocation doit préciser la date, l’heure et le lieu de la partie. S’il y a mésentente entre les sociétés sur la date et l’heure, la partie devra obligatoirement se jouer le dimanche à l’heure fixée par la société nommée en premier et entre 10 h et 19 h.

4.4.2 – Pour les parties éliminatoires du Béarn : la sous-commission de spécialité essaiera de répondre aux vœux émis par les clubs, en tenant compte de la disponibilité des installations. S’il est impossible de satisfaire les vœux des équipes, la partie sera programmée en priorité le dimanche entre 10h et 19h. En cas de déficit d’installation, et en dernier recours, le Comité pourra programmer la partie le samedi. Toutes les phases finales jusqu’aux 8^èmes inclus (sauf si la phase jouée concerne la montée en série supérieure) se joueront chez le meilleur classé.

4.4.3 – Pour les ½ finales et finales du Béarn : pour les poussins, benjamins et minimes, les demi-finales et finales pourront être programmées le mercredi.

Pour les autres catégories, elles seront programmées entre le vendredi 18h et le dimanche 19h. Dans la mesure du possible, ces parties seront regroupées par 2 au minimum, afin de faciliter la programmation d’arbitres et d’encourager les clubs organisateurs.

4.5 – Licences et feuilles de parties.

Les licences des joueurs (à défaut une pièce d’identité, un passeport ou permis de conduire) devront obligatoirement être présentées au délégué sportif avant la rencontre. Les feuilles de résultats sont directement imprimables et pré remplies sur le site du Comité (lbpb.euskalpilota). Le délégué devra obligatoirement signaler à la Fédération ou à la Ligue Régionale les associations ou les joueurs non en règle. La feuille de résultat est signée par les joueurs immédiatement après la rencontre.

4.6 – Réclamations 

Toute réclamation doit être portée sur la feuille de résultat, et doit être accompagnée de la somme forfaitaire fixée par l’assemblée générale 30 €uros.

Elle est également recevable jusqu'à 48 heures après la fin de la partie (jours ouvrés).

4.7 – Composition des équipes – Remplacements 

4.7.1 – Un joueur engagé dans une compétition ne peut en aucun cas participer à la même compétition dans une série inférieure.

4.7.2 – Un joueur participant à une compétition ne peut jouer que 2 fois en série supérieure de la même compétition – Il ne peut remplacer que dans une seule équipe - (pour les jeux avec instruments) tout en conservant la possibilité de rejouer dans son équipe d’origine en série inférieure.

4.7.3 – Un joueur non inscrit dans le calendrier initial d’une compétition et participant à une rencontre, sera considéré comme engagé dans ladite compétition et dans l’équipe à laquelle il vient de participer. Il  sera dès lors soumis aux règles 4.7.1 et  4.7.2 ci-dessus.

4.7.4 – Lorsqu’un joueur abandonne définitivement un championnat sur blessure ou autre (motif professionnel par exemple) son remplaçant devient titulaire de l’équipe sur demande du club avec justificatif même s’il n’a pas été inscrit dans cette équipe au préalable. En conséquence l’équipe pourra se présenter avec ce joueur et un autre remplaçant.

4.8 – Reports

En application du règlement Fédéral, il ne peut y avoir de report sans l’accord préalable de la sous-commission de spécialité sportive intéressée. Cet accord ne peut être obtenu qu’en cas de force majeure (intempéries,  l’obscurité, l’accident sur l’itinéraire du déplacement, blessure causée par l’adversaire, etc...).

Autre cas de force majeure pouvant justifier un report de partie : la concomitance d’une partie du Comité avec une partie de championnat de France ou une convocation du DTN. Le cas sera traité comme suit :

4.8.1 – Si tous les joueurs d’une équipe sont convoqués le même jour, priorité est donnée au championnat de France ou Tournoi Fédéral. La partie du Comité sera reportée.

4.8.2 – Si l’équipe n’est pas concernée dans son ensemble, le report ne sera accordé par le responsable de la commission sportive que s’il y a acceptation de l’équipe adverse.

4.8.3 – Toutes les démarches, contacts auprès des responsables de clubs, du Comité, chargé de presse, éventuellement d’arbitres et délégué, devront être menées par le demandeur.

Tous les frais occasionnés (locations – déplacements éventuels – etc. …) sont à la charge du demandeur.

Tout report de partie non prévu dans les précédentes dispositions sera traité comme un forfait et soumis à l’appréciation de la sous-commission de la spécialité concernée. Se reporter au chapitre « 4.1 Forfaits »

4.9 – Parties avancées 

4.9.1 – Les parties de poule doivent se dérouler en week-end, mais il est possible de les avancer en semaine avec l’accord de l’équipe adverse en prévenant le responsable de la commission et le chargé de Presse pour les parties de 1ère série.

4.9.2 – Pour les parties éliminatoires, les contraintes particulières d’équipes ou joueurs doivent être déposées au Comité avant le lundi 16h,  jour de programmation des phases éliminatoires.

4.9.3 – Toutes les démarches, contacts auprès des responsables de clubs, du Comité, délégués, responsables presse, éventuellement d’arbitres, devront être menées par le demandeur.

Tous les frais occasionnés (locations – déplacements éventuels – etc. …) sont à la charge du demandeur.

4.10 – Arbitrage en phases finales

4.10.1 – Le Comité s’efforcera de désigner des arbitres officiels dès les ¼ de finale.

4.10.2 – Lors de la programmation d’une partie isolée, le Comité peut demander aux clubs en présence d’assumer l’arbitrage. Chaque équipe devra donc être accompagnée d’une personne complémentaire pour assurer ce rôle.

4.10.3 – Lors de parties successives sur un même site, le Comité pourra demander aux équipes d’assumer l’arbitrage. Le 1^er nommé sera désigné pour l’arbitrage.

4.11 – Presse et Programmation

Les programmes des parties de classement seniors 1ère série, devront être communiqués par les clubs au responsable presse pour le mercredi 12 heures dernier délai. Les résultats devront également lui être communiqués pour le dimanche soir 20h dernier délai. Les commissions devront tenir compte de cet impératif dans leur programmation.

4.12 – Les installations 

Tout championnat du Comité qualificatif pour un Championnat de France se jouera dans des installations règlementaires propres à chaque spécialité. Tous les autres championnats se joueront indifféremment dans les installations des clubs qui reçoivent. Les phases éliminatoires se dérouleront dans des installations règlementaires, dérogation accordée aux 3ème série jusqu’aux 16ème de finales inclus. (Adopté en CD du 15/10/09)

 

 

5.1 – Transmission

5.1.1 – Les résultats des parties doivent être saisis sur le site du Comité (lbpb.euskalpilota) avant 14h00 le lundi qui suit la rencontre.

5.1.2 – Les feuilles de résultats, dûment remplies, doivent toutes parvenir au Comité avant la réunion de mise en place des phases finales.

5.1.3 – Les résultats de 1ère série seront communiqués au chargé de presse avant le dimanche 20h par l’équipe qui reçoit

5.2 – Responsable de la saisie du résultat

5.2.1 – Lors des parties de classement

Le club qui reçoit est responsable de la saisie.

5.2.2 – Lors des parties éliminatoires

Le 1^er nommé est chargé de saisir le résultat.

Le délégué aura  la charge d’imprimer les feuilles de résultats de la partie sur le site, de la compléter et la faire parvenir au Comité.

5.2.3 – Pour les jeunes, c’est le club recevant les rassemblements qui sera chargé de la saisie

5.3 – Résultat  non saisi

En cas de résultat non saisi dans les règles définies ci-dessus, les sanctions prévues au chapitre 8 s’appliquent.

 

 

 

6.1 – Calcul des points moyens de parties

victoire = 2 3 points ; défaite = 1 point ; partie déclarée perdue = 0 point ; forfait = résultats de l’équipe annulés.

Le total des points marqués par l’équipe sera divisé par le nombre de parties qu’elle a joué.

6.2 – Calcul du goal-average moyen

Le goal-average général de l’équipe sera divisé par le nombre de parties qu’elle a joué.

Précision : lorsqu’une équipe est déclarée « partie perdue », son score sera de 0 et pour l’équipe adverse le score sera celui de la spécialité.

6.3 – Classement des équipes dans la poule

6.3.1 – Les équipes seront classées à partir des points moyens de parties (cf 6.1).

6.3.2 – Les équipes ex æquo seront départagées par leur goal-average moyen (cf 6.2).

6.3.3 – Si deux ou plusieurs équipes sont encore à égalité, celle qui a battu l’ (les) autre(s) passe devant.

6.3.4 – En cas d’égalité parfaite, on aura recours au tirage au sort.

6.4 – Classement général dans un championnat de plus de deux poules

6.4.1 – Toutes les équipes de la poule 1 (forte) seront classées avant les équipes des autres poules.

6.4.2 – Les équipes sont groupées par rangs de classement de groupes (tous les 1er; tous les 2è; etc.)

6.4.3 – Les équipes au même rang sont classées par le nombre de points moyen.

6.4.4 – Les équipes ex æquo seront départagées par leur goal-average moyen.

6.4.5 – En cas d’égalité, elles seront départagées par leur score moyen.

6.4.6 – En cas d’égalité parfaite, on aura recours au tirage au sort.

6.5 – Phases finales

6.5.1 – Dans un championnat comportant deux poules de même niveau les rencontres se feront par croisement de poules (exemple pour des ¼ de finales : 1A / 4B ; 2A / 3B ; etc.)

6.5.2 – Dans un championnat comportant plus de deux poules, le croisement des équipes se fera d’après le classement général (1er classé / dernier classé ; 2ème / avant dernier classé ; etc.)

6.5.3 – Dans un championnat comportant plusieurs poules de niveau, le croisement s’effectuera entre les équipes de la poule forte qui ne sont pas directement qualifiées à une phase finale ultérieure et les équipes de poule(s) faible(s) qui ont acquis leur qualification.

6.6 – Barrages

6.6.1 – Les commissions pourront décider d’organiser une partie comptant pour la 3ème place du championnat.

6.6.2 – Barrages de classement : soit pour déterminer sa place en championnat de France (Béarn 1, Béarn 2 etc…) soit pour le classement du championnat de l’année suivante.

6.6.3 – Barrages de maintien série supérieure et barrages d’accession série inférieure : il sera organisé entre les deux équipes précédant les deux derniers de la série supérieure et les deux demi-finalistes perdants de la série inférieure.

Ces parties officielles se joueront le jour de la finale, mais elles peuvent être programmées un autre jour, avant ou après la finale.

6.7 – Classement général d’une compétition a l’issue de la finale

Les équipes éliminées au même niveau de la compétition seront classées dans l’ordre d’après le classement général.

Toutefois, la commission pourra décider de procéder à des barrages pour départager les équipes éliminées au même niveau de la compétition.

Si cette dernière option est choisie, elle sera énoncée en début de championnat.

6.8 – Sélection des équipes pour un championnat de France

La commission sportive de spécialité concernée déterminera la liste des équipes qui représenteront la Ligue du Béarn en Championnat de France. Selon les délais dont elle dispose, elle choisira l’une des  formules ci-après :

·                    Formule 1 : sélection d’après le classement à l’issue des finales du championnat du Béarn.

·                    Formule 2 : sélection d’après le classement général établi à l’issue des parties de poules.

La formule 1 doit être privilégiée quand le championnat du Comité peut se terminer avant la date d’envoi des engagements à la F.F.P.B.. Si un contretemps majeur retarde le déroulement du championnat du Comité et que certaines équipes sont encore en course pour le titre, on aura recours à ce qui suit :

Les équipes en course seront classées en tête, et départagées par le classement général.

Les équipes éliminées viendront ensuite par niveau d’élimination et pour chaque niveau, départagées selon leur rang au classement général.

La commission sportive de spécialité s’efforcera d’organiser des barrages de classements pour l’attribution des places en Nationale A et Nationale B.

Dans le cas ou une équipe normalement qualifiée pour un championnat de France refuse d’y participer, on fait appel au mieux classé qui suit, mais un refus expose l’équipe aux sanctions prévues au chapitre 8.6. Si le refus concerne le championnat de Nationale A, l’équipe ne pourra pas participer au même championnat en Nationale B.

 

 

7.1 – Descentes

7.1.1 – Dans toutes les séries, hormis la dernière, le processus de descente se fera comme suit :

7.1.2 – Compétition à 2 poules de même niveau :

Si toutes les équipes ne sont pas qualifiées : le dernier de chaque poule descend en série inférieure.

Si toutes les équipes sont qualifiées : les éliminés du 1er tour sont départagés par le classement à l’issue du championnat.

7.1.3 – Compétition avec poules de niveau: si 2 poules, les 2 derniers de la poule faible descendent. Si plusieurs poules, les derniers du classement général descendent.

7.1.4 – Compétition ayant plus de deux poules de même niveau, mais inégales : tous les derniers de poule et quel que soit leur rang dans la poule, seront classés selon leur point moyen et leur G.A. moyen.

7.1.5 – Dans le cas où le quota d’une série n’est pas atteint, les équipes qui perdent leur place n’ont pas l’obligation de descendre. Mais elles peuvent choisir de descendre en série inférieure en gardant la même composition.

7.1.6 – Rappelons qu’une équipe forfait perd sa place dans la série où elle évolue, mais ne gagne pas une place dans la série inférieure.

7.2 – Montées

7.2.1 – Dans toutes les séries, hormis la première, le processus de montée se fera comme suit :

7.2.2 – Les deux finalistes d’une série montent automatiquement en série supérieure aux conditions définies aux articles 2.1.6 et 2.1.7.

Si le nombre de forfaits est supérieur au nombre de relégations prévu, le quota pourra être maintenu en faisant monter plus d’équipes de série inférieure, mais toujours dans le respect des règles édictées aux articles  2.1.6 et 2.1.7.

7.3 – Cas particulier

Les commissions pourront décider d’organiser des brassages entre les séries en faisant monter ou descendre plus d’équipes.

 

 

 

8.1 – Partie non jouée

8.1.1 – Pour une partie de poule

8.1.1.1 – En cas de force majeure (à l’appréciation de la Commission Sportive Générale) l’équipe qui ne joue pas la partie aura « partie perdue » (0 point) possible une fois par championnat ; si cela se reproduisait, alors l’équipe serait déclarée forfait général.

8.1.1.2 – Forfait de l’équipe responsable et exclusion du championnat concerné au titre du classement. (Si les adversaires l’acceptent, cette équipe pourra disputer pour le loisir, les parties de poule restantes)

8.1.1.3 – Demande de suspension d’un an pour le ou les coupables, sauf pour les catégories Poussins, Benjamins, Minimes et Cadets.

8.1.1.4 – Perte d’une place dans les séries à nombre limité pour le club.

8.1.1.5 – Amende de 30 €uros pour le club.

8.1.2 – Pour une partie éliminatoire

La commission statuera

8.2 – Partie jouée avec absence de résultat

8.2.1 – Pour une partie de poule

Amende de 30 €uros pour le club.

8.2.2 – Pour une partie éliminatoire

8.2.2.1 – Partie perdue pour le premier nommé

8.2.2.2 – Amende de 30 €uros pour le club.

8.3 – Partie non jouée avec score de complaisance acheminé

8.3.1 – Si ce score de complaisance est découvert lors des classements

8.3.2 – Si cet arrangement est découvert après les premières parties éliminatoires

Il ne sera pas possible de modifier le tableau final des rencontres, mais les sanctions suivantes seront prises suivant les situations suivantes.

8.3.2.1 – Les équipes responsables de l’arrangement sont toujours en course : elles seront mises hors compétition sine die.

8.3.2.2 – Le championnat est terminé : si l’une des deux équipes responsable de l’arrangement a conquis le titre, elle sera destituée.

8.3.3 – Quel que soit le cas de figure, les sanctions suivantes seront prises

8.3.3.1 – Demande de suspension d’un an des deux joueurs dans la spécialité.

8.3.3.2 – Perte d’une place dans les séries à nombre limité.

8.3.3.3 – Amende de 60 €uros pour les clubs responsables de l’arrangement.

Les équipes ne pourront en aucun cas représenter le Comité et la Commission de spécialité désignera les équipes représentant le Comité.

8.4 – Retrait d’équipe avant le début de la compétition

Amende de 20 € par équipe, catégorie senior.

Amende de 20 € par équipe, catégorie jeunes, si plus de deux équipes retirées toutes catégories confondues.

8.5 – Déprogrammation de partie

Le club demandeur d’un report ou d’un avancement de partie sera sanctionné d’une amende de 50€ si les règles décrites aux paragraphes 4.8 ou au 4.9 8 ne sont pas entièrement respectées.

8.6 – Refus de participer en Championnats de France

Le refus non justifié d’occuper une place gagnée en championnat de France, expose l’équipe aux sanctions suivantes :

8.6.1 – Amende pour leur Club :

150 € par équipe senior ou junior

50 € par équipe cadet ou jeunes

8.6.2 – Interdiction pour ces joueurs de participer la saison suivante à la compétition du Comité dans la discipline concernée.

8.7 – Recouvrement des Amendes

Lorsque la notification d’amende sera reçue par le club, il dispose d’un mois pour la régler. Passé ce délai, un rappel lui sera adressé et il disposera d’un mois pour le règlement de la somme doublée. Si ce club s’avérait toujours récalcitrant, cela entraînerait l’exclusion de toutes ses équipes des divers championnats.

 

 

 

9.1 – Seniors

Gomme creuse trinquet 1ère dames et messieurs en 2 manches gagnantes de 15 points – 3^ème en 10 points

Gomme creuse trinquet cadets et juniors 2 manches gagnantes de 15 points – 3^ème en 10 points

Gomme creuse trinquet 2ème dames et messieurs en 40 pts

Gomme creuse trinquet 3ème et messieurs en 40 pts

Gomme pleine trinquet 1ère dames et messieurs en 40 pts

Gomme pleine trinquet 2ème et 3ème dames et messieurs en 40 pts

Gomme pleine cadets et juniors 40 points

Gomme pleine place libre toutes séries en 35 pts

Gomme pleine mur à gauche toutes série en 35 pts

Grosse pala en 40 pts

Paleta cuir MàG 1ère série en 2 manches gagnantes de 15 points – 3ème en 10 points (Pelote : Cerviño N°2)

Paleta cuir mur à gauche cadets et juniors : 2 manches gagnantes de 15 points – 3^ème en 10 points

Paleta cuir MàG 2ème et 3ème série, en 40 pts (Pelote : Française)

Pala Corta : 2 manches gagnantes de 15 points – 3^ème en 10 points

Gomme creuse MàG masculin en 2 manches gagnantes de 15 points – 3^ème en 10 points

Gomme creuse MàG féminin en 2 manches gagnantes de 15 points – 3^ème en 10 points

Frontenis toutes séries en 2 manches gagnantes de 15 points – 3^ème en 10 points

Xare en 40 pts

Chistera Joko Garbi en 40 pts

Paleta cuir place libre en 40 pts

 

9.2 – Jeunes

Les Commission de spécialité jeunes décident des formules de score à adapter à chaque catégorie

Gomme creuse trinquet de poussins à minimes 2 manches gagnantes de 15 points – 3^ème en 10 points

Gomme creuse mur à gauche =>

Minimes et benjamins indiv. (et/ou par équipe) : 2 manches gagnantes de 15 points – 3^ème en 10 points

Poussins indiv. (et/ou par équipe) : 2 manches gagnantes de 10 points – 3^ème en 7 points

Paleta cuir trinquet : 2 manches gagnantes de 15 points – 3^ème en 10 points

Paleta cuir mur à gauche =>

Poussins : 2 manches gagnantes de 10 points - 3è en 7 points

Minimes et benjamins : 2 manches gagnantes de 15 points – 3^ème en 10 points

Gomme pleine de poussins à minimes : 20, 30 et/ou 40 points